Selon le Règlement sur lévacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées (Q-2, r.22), tout bâtiment qui nest pas relié au réseau dégout municipal et qui génère des eaux usées doit être pourvu dune installation septique conforme.
Dans le cadre de nouvelles installations ou de réparation, dagrandissement, de déplacement dun équipement existant ou encore, pour certains travaux à une résidence, le propriétaire doit se procurer un permis au Service durbanisme. La demande doit être accompagnée dune étude de caractérisation du terrain ainsi que de plans et devis préparés par un technologue professionnel ou un ingénieur. Ce dernier devra remettre à la Ville une copie de cette étude. Certains systèmes nécessitent aussi la transmission à la Ville dune copie du contrat dentretien, puisquune vérification annuelle du fabricant est nécessaire.

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